CCAS-2013-005A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec le LEAD pour une intervention au Centre d'accueil de jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Grand Dijon - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec le Grand Dijon pour la mise à disposition de locaux rue Lamonnoye au bénéfice du Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Impayés - création d'une commission mixte Ville de Dijon / CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - désignation de la personne physique titulaire des licences pour le compte du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logement au sein des résidences sociale Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Agréments du centre social Balzac par la Caisse d'Allocations Familiales pour 2012-2016
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-024A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention d'objectifs et de financement de prestation de service « animation globale et coordination » pour le centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance des installations de lutte contre l'incendie
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - adaptation des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2010-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Compte Epargne Temps - modification du dispositif
PERSONNEL
CCAS-2010-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement d'attribution des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES