CCAS-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Remboursement des frais d'hébergement occasionnés par les déplacements des agents du CCAS
PERSONNEL
CCAS-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain - avenant n°1 à la conventin de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la commune de Dijon et le CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport adopté par la CLECT sur le création de services communs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Récapitulatif des marchés 2018
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention - soirée « Seuls en Fête 2007 »
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2007-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre de jour « Les Marronniers » -Tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement d'utilisation des locaux des centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conventions tripartites - Résidences Port du Canal et Marguerites
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 3ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu août et septembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu août et septembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Commission d'Attribution des Aides - désignation de deux membres
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2013-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - mise en place de nouvelles activités hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - stage « vivre sa dans aux rythmes de l'orient »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-043A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - mise à disposition de 20 chambres de COALLIA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-044A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 3 à la convention du 1er mai 2011 pour la mise à disposition de 20 chambres pour les demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS