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CCAS-2014-080A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention avec France Alzheimer
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Observatoire de l'âge : désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur – exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente de deux véhicules du CCAS à la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Collectif « seuls en fête » - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2014-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ASCS Maison d'arrêt de Dijon – demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2014-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif – exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au régime d'assurance chômage
PERSONNEL
CCAS-2014-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales – avenants à conventions avec l'ADEFO et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil Général - convention relative au financement de l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-058A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social des Bourroches - avenant convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-059A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant convention avec la CAF pour le centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-059B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant convention avec la CAF pour le centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu septembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu septembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation de dons en hommage à Myriam Bernard
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats de l'exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)