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CCAS-2020_52B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence ANNEXE 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
PERSONNEL
CCAS-026A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport 2019_Situation en matière d'égalité femmes / hommes
PERSONNEL
CCAS-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Resssources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
PERSONNEL
CCAS-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'Orientation Budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Finances - Admission de créances en non-valeur exercice 2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CRESUS Bourgogne - Renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention CRESUS Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil Départemental Côte d'Or-Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Conseil Départemental de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil Départemental Côte d'Or-Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-033A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux à Mme MEZGUELDI
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Soirée « Seuls en fête » 2013 - attribution d'une subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2013-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-52A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux à Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Crésus Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)