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CCAS-2009-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du RMI - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Proposition de règlement des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrats de séjour et règlements de fonctionnement des résidences pour personnes âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Agrément du centre social Balzac - convention avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF - animation collective famille
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF - fonction animation globale et coordination
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse de la pratique et groupes de parole - convention avec l'association « L'ANCRE »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge financière - Résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Régisseurs du CCAS mis en débet - décharge de responsabilité et remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2008
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2008 et janvier 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu décembre 2008 et janvier 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-029A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - subvention Programme 104 - intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Projet de fermeture du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques (SATGE) du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service du RSA - arrêt de l'instruction des dossiers de demande
FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)