DELIB_DM2020_09_17_025_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise en application du transfert de la compétence - Adoption, adaptation et mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_025A_20200917
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ANNEXES - Mise en application du transfert de la compétence - Adoption, adaptation et mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_026_20200917
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Elaboration d'un Pacte de Solidarité avec l'Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_026A_20200917
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ANNEXES - Elaboration d'un Pacte de Solidarité avec l'Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_027_20200917
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Mise en œuvre du transfert de la compétence - Attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_027A_20200917
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ANNEXES - Mise en œuvre du transfert de la compétence - Attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_028_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_028A_20200917
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ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_013_C
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ANNEXES - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion au CEREMA
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
GEMAPI – Extension des missions du S.I.T.N.A. : délégation des missions 7, 11 et 12 de l’article L211-7 de la métropole vers le SITNA
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_015_A
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ANNEXES - delib 15 ITEM tampon
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Présentation du rapport d’observations définitives portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Dijon métropole, de la Chambre régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport CRC
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Tarification 2023
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Tarif prestations 2023
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
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Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014_20191219
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Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES