DELIB_VD2026_03_28_005_B
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 - Chapitre III
PREAMBULE
DELIB_VD2026_03_28_007
| | Ville de Dijon | Publié le
Délégations de compétences du Conseil municipal au Maire
PREAMBULE
CCAS_2026_17A
Compte-rendu | | CCAS de Dijon | Publié le
Procès-verbal du Conseil d'Administration du 22 avril 2026
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2026_17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 22 avril 2026
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2026_18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_18A
Document budgétaire et financier | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du comptable des finances publiques (SGC Dijon) - exercice 2025
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2025
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Refacturation des services communs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2026_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives secteurs sociaux actifs et retraités - rapport annuel 2025
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS_2026_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
DELIB_VD2026_04_13_004
| | Ville de Dijon | Publié le
Indemnités de fonction et droit à la formation des élus municipaux
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_004_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-A1-Montants ss majoration indemnite
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_006
| | Ville de Dijon | Publié le
Création des commissions thématiques – Composition et désignation des membres
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_006_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Designations membres
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL