VD2012-09-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu : Dijon, ville sans perturbateurs endocriniens
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu : Dijon, ville sans perturbateurs endocriniens
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2012-09-24_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Election d'un nouvel adjoint
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise ( SEMAAD ) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre2011 -Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Montée de Guise - Travaux de réaménagement de l'accès - Convention à conclure entre la Ville et Scic Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 74, rue Beaumarchais - 101, boulevard Maréchal Joffre - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Archives municipales et Bibliothèque municipale - Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion de la ville
CULTURE
DELIB_VD2018_09_24_016_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourgogne Franche Comté International : adoption de la convention de partenariat 2018 / 2020
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2018_09_24_016A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourgogne Franche Comté International : adoption de la convention de partenariat 2018 / 2020
RELATIONS INTERNATIONALES