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CCAS-2009-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2008-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention UNIDOM 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 4ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation des effectifs au 1er février 2008
PERSONNEL
CCAS-2008-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Création d'un nouveau budget annexe
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention "seuls en fête"
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2015-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention Fonds Solidarité Logement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2015-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décisions modificatives n° 2 - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif -exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec divers organismes_ADEPAPE21
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_04A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives- Secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu annuel 2022
AIDES - SECOURS - DIVERS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)