GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)
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GD2010-02-04_05
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Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation
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LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015
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GD2010-02-04_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant
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GD2010-02-04_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon
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GD2010-02-04_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
MDEF - Demande de subvention 2010
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GD2010-02-04_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
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GD2007-10-04_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny
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GD2007-10-04_003
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Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.
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GD2007-10-04_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon
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Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon
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GD2007-10-04_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon
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GD2006-02-09_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage - Tarification 2006 des aires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Acquisition de parcelles Chemin du Cromois à Dijon
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GD2006-02-09_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Morey Saint Denis
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GD2006-02-09_014
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Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Collonges Les Premières
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