GD2011-11-17_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SASP Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Acomptes sur la saison 2011-2012
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-11-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie - Avis du Conseil communautaire
QUESTIONS DIVERSES
GD2010-02-04_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan Climat Energie Territorial - Signature de la convention d'objectifs entre la ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Chenôve, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et la région Bourgogne
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Achat de pièces de rechange et opérations de maintenance de la turbine de l'UIOM - Attribution du marché
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_61
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries - Renouvellement de la convention EMMAUS - Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois et plastiques
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries -EMMAUS - Demande de subvention exceptionnelle
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_63
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2010 des collectivités clientes sous convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_64
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation d'un délégué local du Grand Dijon au collège élu du Comité national d'action sociale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-02-04_65
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti - Attribution d'une subvention à l'association "Enfants Soleil Bourgogne"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-02-04_66
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un chargé de mission contractuel pour la prévention et la réduction des déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-02-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intérêt communautaire - Garantie d'emprunt pour le logement locatif public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lettres Globales de Financement Pluriannuel 2006-2008 entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le Grand Dijon et les six opérateurs d¿habitations à loyer modéré intervenant sur le territoire de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Accord triennal 2006-2008 entre l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention à intervenir avec la Société Anonyme de Crédit Immobilier Bourgogne Nord-Côte d'Or-Yonne en faveur des accédants et propriétaires occupants modestes du parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention 2006-2008 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON - Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 1ère tranche (37 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON /Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 2ème tranche (26 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et la commune de Magny-sur-Tille.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME