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VD2012-12-17_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES
VD2012-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation
FINANCES
VD2012-12-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2012-12-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de vins de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville
PERSONNEL
VD2012-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
VD2010-05-17_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2010
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2010 - Présentation des projets des commissions de quartier
FINANCES
VD2010-05-17_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions
[A classer];[A classer]
VD2006-12-18_1666
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2006-12-18_1667
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1668
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation
URBANISME
VD2006-12-18_1669
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession
URBANISME
DELIB_VD2020_11_16_001_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide exceptionnelle à la métropole Nice–Côte d’Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
FINANCES
VD2006-12-18_1669bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Construction d'une crèche « multi-accueil », avenue Franklin Delano Roosevelt - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle
URBANISME
VD2006-12-18_1670
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
FINANCES