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ARRETE_DM_20220061_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220062_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Émeline BOURRET-GEORGE, Directrice de la Gestion Statutaire à la Direction des Ressources Humaines
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220063_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220064_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Pascal JEGOU, Directeur de l’Animation du tissu économique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220065_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220066_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame LAROCHE Virginie, Directrice des Services aux communes et Coordination
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220067_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d’emprunt à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
CCAS_2024-04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative
CONVENTIONS - CONTRATS
GD2006-06-29_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Société coopérative Tom's 3 D - Demande de subvention de 1 800 euros
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention de l'action 100 métiers pour 100 femmes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_01_25_011_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention ENSA V3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-01-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis du Grand Dijon sur le PLU arrêté de Fixin
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre pour le logement (parc public - rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2013 et modalités de l'exercice 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage - Tarification 2014 des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 9 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME