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VD2014-05-12_021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Partenariat entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'École Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention-cadre
CULTURE
VD2014-05-12_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Année 2015 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-05-12_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional - Année 2015 - Demande de subvention
CULTURE
VD2014-05-12_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Audioguides et outils nomades d'aide à la visite - Tarifs
CULTURE
VD2014-05-12_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2014-05-12_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2014-05-12_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
FINANCES
VD2014-05-12_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification
FINANCES
VD2012-11-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013
FINANCES
VD2012-11-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - Aménagement d'une école provisoire durant les travaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2012-11-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
VD2012-11-12_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-11-12_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tramway-Acquisition par la Ville des kiosques commerciaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-11-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Cession par le dispositif «Immo-Interactif»
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6157) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11362)

Année

Effacer () 2025 (2765) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (251) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (242) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3352)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5011)