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CCAS-2022_06_B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe compte de gestion Les Marronniers-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe présentation compte administratif du CCAS-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe compte administratif du CCAS par nature-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget Primitif-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_10
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides et secours des services sociaux général et gérontologique de juin à décembre 2021
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2022_11
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Création d'un poste de travailleur-se social au commissariat de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2022_11A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d'un intervenant social au sein du commissariat de police de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_12
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Protection sociale complémentaire - personnel
PERSONNEL
CCAS-2022_13
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elections professionnelles : création d'instances consultatives communes à Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon. Modalités d'organisation des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet.
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2022_14
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modalités de prise en charge des frais de déplacement des administrateurs du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2022_15
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec UNIS-CITE à la maison des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_15A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre UnisCité et la Maison des Seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2022_04_14_009_F
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe B Fontaine d'Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de renouvellement relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - MJD Convention renouvellement 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Technopole SANTENOV – Forum IA4Care et principe de sollicitation de cofinancements privés
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention_parrainage Operation Santenov
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds de Solidarité pour le Logement - Nouveau règlement intérieur
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (100) Dijon Métropole (1052) Ville de Dijon (852)

Année

Effacer () 2022 (2004)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (436) Conseil d'administration (100) Conseil métropolitain (532) Conseil municipal (472)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (169) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (207) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (268) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (122) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (138) 8. CULTURE ET SPORTS (39) Administration générale (15) Assemblées (41) Commerce (4) CONVENTIONS - CONTRATS (49) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (49) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (4) Déplacement - Mobilité - Transport (8) Eau et assainissement (4) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (115) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (42) Etat civil (10) Finances (4) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - DIVERS (11) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (117) Funéraire (7) Habitat - Logement (10) Marchés publics (23) PERSONNEL (8) PREAMBULE (23) Ressources humaines (6) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (135) Tranquillité publique (30) Urbanisme et aménagement urbain (25) Voirie - Circulation - Stationnement (275)

Rubrique

Effacer () Délégation (27) Services publics (437)