CCAS_2024-29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation du Conseil d'Adminitration du CCAS au Président ou au Vice-Président - compte-rendu pour l'année 2023 (marchés)
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2024-30
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
RH - Revalorisation de la rémunération des intermittents techniques du spectacle
PERSONNEL
CCAS_2024-31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) 2024
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation au Fonds de Solidarité Logement 2024 (FSL) - convention avec Dijon Métropole
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-33
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subventions aux associations
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de manière sécurisée de données personnelles dans le cadre de la démarche d’observation «Synchro» liée au Logement d’Abord-Association ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - subventions partenaires
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - dispositif CLAS - avenants à conventions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-37
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Programme de Réussite Educative (PRE) - convention Pluriannuelle d'Objectifs 2024-2026 avec l'Etat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-13A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant 1 - convention de restauration modifiée (CRISD)
PERSONNEL
DELIB_DM2024_11_21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_11_21_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Adoma – Résidence sociale « La Maladière » 23 rue Frédéric Mistral à Dijon (49 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_004_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONV Adoma
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_004_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Contrat 161720
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition en VEFA de 16 logements (6 PLUS, 5 PLAi, 5 PLS) situés rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_005_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONVrue de Larrey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_005_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Contrat 162266
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération de réhabilitation de 6 logements situés 25 rue Parmentier à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_006_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONV Parmentier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_11_21_006_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Contrat 162354
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME