DELIB_VD2024_12_16_022
| | Ville de Dijon | Publié le
Personnel – Créations de postes
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2024_12_16_023
| | Ville de Dijon | Publié le
Mise en place du nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires relevant de la filière Police municipale
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2024_12_16_024
| | Ville de Dijon | Publié le
Rapport Social Unique et Index égalité professionnelle - Année 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2024_12_16_024_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Ville 2023 DELIB
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2024_12_16_025
| | Ville de Dijon | Publié le
Candidature de la ville au dispositif « Territoire Engagé pour la Nature »
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_025_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Formulaire demande adhesion VD
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_025_B
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 02-Plan d actions TEN VD
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_026
| | Ville de Dijon | Publié le
Opération de rénovation urbaine (ORU) des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement (CPEA) conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Approbation du compte-rendu annuel au 31 décembre 2023 et de l’avenant N°9
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_026_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-BILAN FINANCIER CPEA 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_026_B
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 02-CPEA GDH avenant9
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_026_C
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 03-CPEA Rapport Financier Exercice 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_027
| | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 4 correspondant à la reconversion de l’ancien site « AMORA » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 - Avenant n°12 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud »
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_028
| | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Est – Lot 1 Zone d’Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 – Avenants n°11 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_029
| | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Est- Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_030
| | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 - Avenant n°11 à la convention de Prestations intégrées portant Concession d’Aménagement « Quai des Carrières Blanches ».
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_031
| | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 1 Zone d’Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 – Avenant n°11 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_032
| | Ville de Dijon | Publié le
Parc technologique - Allée André Bourland - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'emprises foncières
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_032_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-CADASTRE
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2024_12_16_032_B
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 02-AVIS DES DOMAINES
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE