Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Objet : ANNEXES - 02 - Subventions - Conventions

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Taux d'imposition pour 2025 - Cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Achat d’une prestation mutualisée de Collecte et Remise de courrier - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon, Dijon métropole et la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention gpt cde 2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Assurances - Audit Flash réalisé par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté - Rapport d'observations définitives - Information du Conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-ASSURANCES AUDIT FLASH RAPPORT CRC

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2025

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Memento Accession Abordable

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi – Bilan de l’accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renfort prescrits par le PPRT sur la période 2022 à 2024 et prolongation 2025-2026 du dispositif

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe1 Conv Ingenierie Avenant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Annexe2 Conv Financement Avenant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ecole des métiers Dijon métropole (EDM) – Convention de partenariat 2025-2026 – Subvention d’investissement pour construction d’un bâtiment

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONVENTION EDM-DM 25-27

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-PLANS

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Reversement des bénéfices issus de la valorisation des métaux suite à la crémation

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 décembre 2024 - Approbation

Objet : ANNEXES - 01 - Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 décembre 2024 - Approbation