DELIB_DM2025_03_27_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Service DIVIACCES - Révision du règlement d'usage du service de Transport de personnes à Mobilité Réduite
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_036_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-REGLEMENT USAGES DIVIACCES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Attribution de fonds de concours - Revalorisation et requalification de la rue de Verdun à Saint-Apollinaire - Avenant à la convention de financement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_037_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-AVENANT
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aménagement du Chemin de la Noue à Longvic - Convention de participation financière de Dijon métropole
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_038_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention Chemin de la Noue
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_038_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-annexe plan projet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_03_27_039
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Renouvellement du contrat de délégation de service public - Mode de gestion
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2025_03_27_039_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Rapport DSP Zenith
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2025_03_27_040
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport des délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2025_03_27_040_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-delegations
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2025_03_27_040_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-PV BUREAU 23 JANVIER 2025 approuve
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2025_03_27_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation de représentants de Dijon métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_03_27_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais - Volet territorial - Communes de la métropole ne disposant que d'un représentant au Conseil métropolitain - Attribution de fonds de concours - Conventions de fonds de concours
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_03_27_007_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention fonds de concours Bressey
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_03_27_007_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Convention fonds de concours Corcelles
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_03_27_007_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-Convention fonds de concours Daix
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_03_27_007_D
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 04-Convention fonds de concours Fenay
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 05-Convention fonds de concours Hauteville
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_03_27_007_F
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 06-Convention fonds de concours Perrigny
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES