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CCAS_2025-40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Grand Dijon Habitat pour la mise à disposition de locaux à l'immeuble Volpiano
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - renouvellement du label 2025-2027
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-41A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de renouvellement du label 2025-2027
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-41B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mutualisation des fonds cité éducative
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-41C
Etude | | CCAS de Dijon | Publié le
Protocole d'évaluation du label cité éducative
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2025-41D
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Gouvernance des rôle cité éducative
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2025-41E
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan d'actions pour la ville de Dijon cité éducative
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2025-42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - Dispositif CLAS - avenants conventions
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2025_09_18_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget principal Dijon métropole – Modification de l’amortissement des dépenses ultérieures immobilisées sur biens historiques et culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_09_18_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention entre Dijon métropole et l’Etablissement Public Foncier Local - Mise à disposition
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_09_18_005_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention MAD EPFL-DM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_09_18_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mandat spécial à une délégation d'élus et de collaborateurs administratifs pour un déplacement au Japon - Kumamoto
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_09_18_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mandat spécial à un élu de Dijon métropole pour un déplacement dans le cadre du Smart City Expo World Congress - Barcelone
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_09_18_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mandat spécial à un élu pour un déplacement à l’occasion du Congrès du Pacte de Milan, pour une alimentation durable
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_09_18_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt – Grand Dijon Habitat – Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi) situés 12 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_09_18_009_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvGreuze
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_09_18_009_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Contrat 174343
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_09_18_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Plombières-lès-Dijon – Echange de terrain – Renonciation à l’action en répétition
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_09_18_014_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-plan
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_09_18_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de ville - Programmation 2025 de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

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Année

Effacer () 2025 (2599)

Assemblée

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Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (160) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (107) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (172) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (66) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (82) 8. CULTURE ET SPORTS (47) ADMINISTRATION GENERALE (2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (7) Assemblées (150) CONSEIL D’ADMINISTRATION (9) CONVENTIONS - CONTRATS (41) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (24) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (8) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (6) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (58) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (30) Environnement (36) Finances (59) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (5) FINANCES - SUBVENTIONS (5) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (68) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) Marchés publics (27) Patrimoine (39) PERSONNEL (3) PREAMBULE (34) Ressources humaines (3) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (85) Tranquillité publique (70) Urbanisme et aménagement urbain (23) Voirie - Circulation - Stationnement (1110)

Rubrique

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