Objet : ANNEXES - 04-Annexe 4 Cartes de bruit Tramway

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 05-Annexe 5 Cartes de bruit Aerien

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 06-Annexe 6A Cartes de bruit Ferroviaire

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 07-Annexe 6B Cartes de bruit Ferroviaire

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 08-Annexe 7 Cartes de bruit ICPE

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 09-Annexe 8A Cartes de bruit Routes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 10-Annexe 8B Cartes de buit Routes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 11-Annexe 9 PPBE Dijon metropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 12-Synthese consultation PPBE

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport des délégations du Président

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : ANNEXES - 01-communications

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmations 2022 et 2024) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmations 2020, 2023 et 2025) ; - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative au projet Capatram visant à augmenter la capacité de transport du réseau de tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 - Rapport AP-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement et du reversement entre Dijon métropole et les communes membres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE - Repartition FPIC

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-INTERETS MORATOIRES ROGER MARTIN

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Créations de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avis sur le projet de Schéma Départemental 2025-2031 d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Côte d’Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe SD GduV

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME