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DELIB_DM2025_12_11_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant n°2 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1988 au profit du SDIS, entre le District de l'Agglomération Dijonnaise et le SDIS - Restitution d'un logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant 2 convention SDIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Plan logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Politique de la ville – Contrat de ville - Programmation 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Agence d’attractivité Dijon Bourgogne Invest – Convention de partenariat - Demande de subvention 2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-BILAN PROVISOIRE 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Centre d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles - Subvention 2026 au titre de l’Accompagnement des Victimes de Violences sexistes et sexuelles (Centre AVIV) et du dispositif de médiation familiale
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Association Médiation Prévention Dijon Métropole (MPDM) – Médiation Sociale et Prévention Spécialisée - Avenant n°1 à la CPOM 2024/2026 - Subvention 2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant 1 CPOM MPDM 2024 2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-MPDM CPOM 2024-2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_11_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention cadre 2024-2026 Solidarité Femmes 21 - Subvention 2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-2024-Convention cadre SF21
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Pôle d'économie solidaire 21 - Subvention dans le cadre d’un avenant pour l’année 2026 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2023-2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant n1 CPOM PES 2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_11_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Syndicat Mixte de l’Aéroport de Dijon-Longvic – Demande de subvention d’investissement 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_11_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à Loyer Modéré - Eco-réhabilitation - Grand Dijon Habitat - Demande de subvention au titre de la programmation 2025 - 21 boulevard Alexandre 1er de Yougoslavie à Dijon (7 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvSubGDHYougoslavie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré : Eco-réhabilitation - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2025 - Résidence Sérénitis, 31 boulevard de la Trémouille à Dijon (23 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvReha Tremouille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME