Objet : ANNEXES - 01-communications

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmations 2022 et 2024) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmations 2020, 2023 et 2025) ; - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative au projet Capatram visant à augmenter la capacité de transport du réseau de tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 - Rapport AP-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement et du reversement entre Dijon métropole et les communes membres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE - Repartition FPIC

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-INTERETS MORATOIRES ROGER MARTIN

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Créations de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avis sur le projet de Schéma Départemental 2025-2031 d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Côte d’Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe SD GduV

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SEM de portage patrimonial d’immobilier d’entreprises Dijon Bourgogne Business Building (D3B) – Projet d’augmentation de capital – Stratégie de développement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 juin 2025 - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01 - Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 juin 2025 - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : SPLAAD - Ecoparc - Cession du lot A3-3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Projet CCCT lot A3-3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n°37

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-BRG - CCCT lot n37

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Feuille de route métropolitaine vie étudiante 2025-2027

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Rapport etudiant V5

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ouvertures dominicales 2026

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES