DELIB_DM2025_12_11_043_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention type IRVE Clemenceau
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_044
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la tarification multimodale TER Divia sur le périmètre de Dijon métropole (liaison Ouges-Dijon)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_044_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention tarification DIVIA Ouges
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_045
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise en accessibilité d'arrêts de bus - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_046
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec ANTAI pour le traitement des avis de mise en fourrière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_046_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention ANTAI
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_047
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Plombières-lès-Dijon – Avenue François Mitterrand – Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise foncière – Cession
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_047_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_048
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Extension de la ZA La Rente à Sennecey-les-Dijon - Convention de transfert d'ouvrage
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_048_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Projet convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_048_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-2025-11-24 D25.106S PA8 plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_048_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-2025-11-24 D25.106S PA2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_048_D
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 04-2025-11-24 D25.106S PA8 prog
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_048_E
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 05-2025-11-24 SENNECEY extension ZA Conv
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_049
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aménagement de la rue de la Charme à Sennecey-lès-Dijon - Convention de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_049_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2025_12_11_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social -Construction de 38 logements (19 PLUS, 11 PLAi, 8 PLS) situés 77 avenue Jean Jaurès à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_12_11_005_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Conv Arsenal av4
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_12_11_005_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Contrat 177105
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_12_11_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition en VEFA de 28 logements (14 PLUS, 8 PLAi, 6 PLS) situés Boulevard Maillard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME