Objet : ANNEXES - 02-ConvMirandeBeauregard

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - acquisition en VEFA de 8 logements PLS situés rue des Marmuzots à Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 185066

Objet : ANNEXES - 02-ConvMarmuzots

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opérations de réhabilitation portant sur un total de 15 logements situés 42 avenue Roland Carraz et 79 avenue Roland Carraz à Chenôve, 9 rue Alphonse Legros, 2 Impasse Zamenhoff et 65 avenue Victor Hugo à Dijon, 27 Faubourg St Nicolas à Fontaine-lès-Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 184182

Objet : ANNEXES - 02-ConvDiffus

Objet : Habitat à loyer modéré - Habellis – reprise de l’opération « Clos des Muses » 52 rue des Marcs d’Or à Dijon - Attribution d’une subvention exceptionnelle

Objet : ANNEXES - 01-CONV Subv Habellis Closdesmuses

Objet : Fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or - Subvention 2026

Objet : ANNEXES - 01-CONVENTION MJD 2022-2024

Objet : Conseil Départemental d'Accès au Droit - Subvention 2026

Objet : ANNEXES - 01-CDAD RENOUVELLEMENT CONV CONSTITUTIVE

Objet : Poursuite de l’expérimentation « Territoire Zéro Non-Recours »

Objet : ANNEXES - 01-Avenant 1 TZNR CAF CPAM

Objet : ANNEXES - 02-Convention Soliguide 2026

Objet : ANNEXES - 03-Convention FRANCE TRAVAIL TZNR

Objet : ANNEXES - 04-Avenant TZNR 2026

Objet : SDAT - Subvention 2026 pour les ateliers de remobilisation par l'activité

Objet : ANNEXES - 01-2026 Convention Metropole SDAT