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VD20160321-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20160321-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160321-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d' Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Boulevard Bachelard - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_03_22_001_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2021 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
DELIB_VD2019_09_23_001_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rentrée scolaire 2019/2020 – Information du Conseil Municipal
EDUCATION
VD2011-12-22_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte d'engagement des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2011-12-22_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Ceole Sas à Longvic - Extension - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2011-12-22_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale Mutualité Sociale (MSA) de Bourgogne
EDUCATION
VD2011-12-22_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Achat de vingt places de micro-crèches et restructuration des places de l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles (AGEAC/CSF) - Avenant n°1
EDUCATION
VD2011-12-22_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du règlement de voirie
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-12-22_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité des affaires - Aménagement des espaces aux abords du rectorat - Définition du programme - Désignation du maître d'oeuvre
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-12-22_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eclairage public - Maintenance globale des ouvrages - Marché passé entre la Ville et le groupement Etde-Citelum - Mise en oeuvre de dispositifs visant à accroître les économies d'énergie - Avenant n° 2
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-12-22_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or au championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel et des services de sécurité - Modification du programme initial et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Indemnisation du Dijon Football Côte d'Or - Demandes de subventions
PATRIMOINE
VD2011-12-22_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes des Bégonias, des Marguerites et du Port du Canal : convention - Résiliation des conventions du 23 septembre 2005 passées entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon : avenants
PATRIMOINE
VD2011-12-22_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2011-12-22_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Associations JDA Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2011-2012 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Conventions de financement à passer entre la Ville et les associations - Convention de financement du 25 juillet 2011 - Avenant n° 1 - Commandes de prestations de service: marché sans mise en concurrence
SPORTS
DELIB_VD2021_03_22_027_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Adhésion à l'Association des Musées de Bourgogne-Franche-Comté (LAMBFC)
CULTURE