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CCAS-2022_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_35A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour la convention de partenariat avec le COS Saint Philibert et le service accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_36A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le COS St-Philibert pour les activités physiques adaptées en faveur des personnes suivies par le service accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour la convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit ders professionnels des secteurs social et médico-social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit des professionnels des secteurs social et médico-social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2006 - Approbation du compte de gestion
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2006 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences Port du Canal et Bégonias - avenants à convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Ordre des Avocats
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2018-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du CA au Président ou Vice-Président : compte rendu de l'année 2017
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2018-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel : avantages en nature nourriture
PERSONNEL
CCAS2018-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel municipal : élections professionnelles
PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)