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CCAS-2011-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à la Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2011-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'association Gérontopôle
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2011-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrat d'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hégergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - mise en place d'une activité Échecs pour adultes non-voyants et malvoyants et tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2011-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification de mini-séjours à Thoissey en juillet 2011
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2011-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu mai 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu mai 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur du conseil d'administration du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation du conseil d'administration au président ou au vice-président
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation des représentants du conseil d'administration au sein de la Commission Hebdomadaire d'Attribution des Aides
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du conseil d'administration dans divers organismes
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Commission d'appel d'offres - désignation de membres titulaires et suppléants
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Candidature du CCAS au collège des électeurs nationaux de l'UNCCAS et désignation d'un représentant au sein des instances locales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logements au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-018A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 2 à la convention du 1er juin 2012
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Évolutions introduites par le décret n° 2013-438 du 28 mars 2013 relatif à la médaille de la famille
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - convention de partenariat ANCV - programme Bourse Solidarité Vacances
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat ANCV
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu janvier, février et mars 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)