Rechercher
CCAS-2014-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac - Bourroches - Fontaine d'Ouche - Avenant à la convention d'objectif et de financement des prestations de service « Animation globale » et « Animation collective famille » avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des activités de l'Escale d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2014-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Engagement bénévole à l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Imprimé Engagement bénévole et questionnaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'association MONALISA
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2014-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Caisse Primaire d'Assurance Maladie - partenariat
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Observatoire de la cohésion sociale - charte d'utilisation des données statistiques
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du conseil d'administration au président ou au vice-président : compte rendu 1er trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu avril 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu avril 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Bilan partiel des Actions Jeunesse Citoyenne - nouvelles propositions d'attribution de bourses éducatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Réglementation des après-midis dansants
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Réglement des après-midis dansants
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Binôme 21 - convention de mise à disposition d'un jeune en service civique volontaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-018A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition d'un jeune en service civique volontaire
CCAS2015-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Caisse Primaire d'Assurance Maladie - partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-019A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe : engagement n° 3 avec la CPAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - janvier et février 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - janvier et février 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)