CCAS_2023-38
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds de Solidarité Logement - convention avec Dijon Métropole - année 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2023-39
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accès aux marchés de télécommunications et de cyber-sécurité e la centrale d'achat RESAH - adhésion au groupement de commandes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2023-40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations - exercice 2023
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2023-37A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°2 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole, Ville de Dijon, CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2023_09_14_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Point d'information - Intervention préliminaire du déontologue
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_14_001_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - information Rapport deontologue
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_14_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Point d'information - Gestion des déchets et valorisation énergétique
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_14_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Procès-verbal du bureau métropolitain du 15 juin 2023 - Approbation
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_14_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Procès-verbal bureau métropolitain 15 juin 2023
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_14_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 38 logements situés 2C/D rue de Pommard - 44 C /D Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 146580
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_004_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 40 logements situés 2 A/B rue de Pommard- 44 A /B Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 146582
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 64 logements situés 2-4-6-8 rue du Pré Bourgeot et 11-13-15-17-19 avenue du Château à Quetigny.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_006_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 146172
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_006_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE-Cdchabitat Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Demande de garantie d'emprunt – Adoma – Acquisition en VEFA de la Résidence Jeunes Actifs (142 logements) située 38 Boulevard Voltaire à Dijon.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_14_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 148540
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME