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GD2015-02-12_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT ET HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT ET HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 45 logements (20 PLUS, 25 PLAi), "Les Pléiades" rue Henri Becquerel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_060A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Equipements culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes de Crimolois et Ahuy
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-02-10_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Attribution d'une subvention pour une opération de construction à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage la Cité des peupliers - rue Django Reinhardt à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - Esplanade Erasme - Rue Chanoine Jean Marilier - Acquisition d'un terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle de compétitivité - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-02-10_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
18ème Conférence des Présidents de la Jeune Chambre Economique Française - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-02-10_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Excellence 2000 à Chevigny St Sauveur - Cession du lot numéro 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (7013) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12550)

Année

Effacer () 2026 (1797) 2025 (3153) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (741) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (348) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (333) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3925)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6081)