CCAS-2023_14
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations - exercice 2023
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2023_15
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fixation des tarifs applicables à divers services - service accompagnement - Résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_16
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - subvention Aides à la Gestion Locative Sociale (AGLS) exercice 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - Fonds collège chef de file - subvention 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_17A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement cité éducative avec le collège Jean-Philippe Rameau, chef de file
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec Adoma dans le cadre de leur intervention dans les Points d'Accès aux Droits (PAD)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_18A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec ADOMA dans le cadre de leur intervention dans les PAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat et de financement pour la manifestation "Jouons de nos différences" avec la Ligue de l'enseignement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de données d'analyse visant à optimiser la démarche ABS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion du CCAS au Gérontopole
FINANCES - DIVERS
CCAS-2007-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des aides à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
APA / APH 21 : convention avec le Conseil Général de Côte-d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
C.S. Fontaine d'Ouche - mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Micro-crédit social
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES