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CCAS2016-65A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CARSAT pour la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Election du Vice-Président du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil d'Administration du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation du Conseil d'Administration du CCAS au Président ou Vice-Président
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du Conseil d'administration au sein de la Commission Hebdomadaire d'Attribution (CHA)
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du Conseil d'Administration du CCAS dans divers organismes
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Commission d'appel d'offres : désignation des membres titulaires et des membres suppléants
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Candidature du CCAS au collèges des électeurs nationaux de l'UNCCAS et désignation d'un représentant au sein des instances locales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Compte-rendu de la délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : 1er trimestre 2008
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dommage aux biens - indemnisation suite à sinistre à la Résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu février et mars 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Micro-crédit social
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2008-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation des représentants du CCAS au sein des instances locales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Radio Dijon Campus - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-078A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Radio Dijon Campus pour l'animation d'une émission « De mon temps »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 2 - exercice
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES