GD2015-10-08_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande du Foyer Dijonnais au titre du projet d'extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet à Longvic (4 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon (10 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue de Larrey à Dijon (9 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SACICAP Bourgogne Nord : entrée de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au capital et au Conseil d'Administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Clénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint-Victor-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Bellefond
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Branche Sud - Avis sollicité par RFF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
7ème édition de la Quinzaine du commerce équitable - Subvention à l'association Equi'max
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Itinéraires cyclables le long du canal de Bourgogne de Longvic à Ouges
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAEIV - Avenant n° 1 au marché n° 06-45 passé avec la société INEO SYSTRANS
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition de véhicules - Avenant n° 1 au marché n° 06-51 passé avec la société DIETRICH VEHICULES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-02-08_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation des nouveaux délégués communautaires
[A classer];[A classer]
GD2008-02-07_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-01_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT