Objet : ANNEXES - 01-Contrat 183534

Objet : ANNEXES - 02-ConvBruges II

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d’un logement situé 8 rue Charles Dumont à Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 184628

Objet : ANNEXES - 02-ConvCharlesDumont

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d’un logement situé 15 place Centrale à Quetigny

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 184629

Objet : ANNEXES - 02-ConvQuetigny

Objet :  Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi ANRU) situés 64 bis rue du 26ème Dragon à Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 185689

Objet : ANNEXES - 02-Conv 26eDragon

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération de construction de 6 logements (4 PLS, 2 PLAi ANRU) situés 47-49 rue de Beauregard et 85 rue de Mirande à Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 175319

Objet : ANNEXES - 02-ConvMirandeBeauregard

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - acquisition en VEFA de 8 logements PLS situés rue des Marmuzots à Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 185066

Objet : ANNEXES - 02-ConvMarmuzots

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opérations de réhabilitation portant sur un total de 15 logements situés 42 avenue Roland Carraz et 79 avenue Roland Carraz à Chenôve, 9 rue Alphonse Legros, 2 Impasse Zamenhoff et 65 avenue Victor Hugo à Dijon, 27 Faubourg St Nicolas à Fontaine-lès-Dijon

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 184182

Objet : ANNEXES - 02-ConvDiffus