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VD2013-12-16_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-12-16_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
SPORTS
VD2013-12-16_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
SPORTS
VD2013-12-16_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
SPORTS
VD2013-12-16_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
SPORTS
VD2013-12-16_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2013-12-16_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2013-12-16_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
SPORTS
VD2013-12-16_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
SPORTS
VD2013-12-16_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2020_12_14_011_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_011A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME