DELIB_VD2023_01_30_004_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention - Conventions
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_004_B
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ANNEXES - Subventions - Annexe
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fixation de divers tarifs – à compter du 1er février 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_005_A
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ANNEXES - Annexe tarifs 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon – compléments/ corrections
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
VD2006-01-30_1357
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2006 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
VD2006-01-30_1358
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Désignation du maître d'oeuvre
CULTURE
VD2008-06-30_078
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes constitué de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand théâtre et de la Vapeur - Renouvellement des marchés - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-06-30_079
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dégâts dus au gibier occasionnés aux riverains du parc de la combe à la serpent - Indemnisation par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or - Remboursement par la Ville - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-09-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
EcoPLU-Bilan triennal de la satisfaction des besoins en logements - Débat
URBANISME
VD2013-09-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Fontaine-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-09-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Neuilly-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-09-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Ruffey-lès-Echirey-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-09-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan local d'Urbanisme arrêté de la commune de Talant - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-09-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Avenue de Langres - Rue Guy de Maupassant - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE