VD20170925-014A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
    CULTURE
 
    VD20170925-015
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
    CULTURE
 
    VD20170925-015A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
    CULTURE
 
    VD20170925-016
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Association culturelle et technique Artdam   Adhésion de la Ville
    CULTURE
 
    DELIB_VD2019_03_25_001_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2019
    FINANCES
 
    DELIB_VD2019_03_25_002_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Tranquillité publique et prévention de délinquance – Bilan de la mise en place du rappel à l'ordre – Information du Conseil Municipal
    
 
    DELIB_VD2019_03_25_004_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_004A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_005_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_005A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_006_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_006A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_008_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
    PATRIMOINE
 
    DELIB_VD2019_03_25_008A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
    PATRIMOINE
 
    VD20170925-001
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Installation d'une nouvelle conseillère municipale
    CONSEIL MUNICIPAL