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VD2009-09-28_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival « Les écrans de l'aventure » - Edition 2009 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 15
CULTURE
VD2009-09-28_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eté 2010 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
CULTURE
VD2009-09-28_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tramway - Travaux de déplacement des réseaux - Co-maîtrise d'ouvrage publique - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
VOIRIE - CIRCULATION
VD2009-09-28_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénominations de voies : rue Pauline Kergomard, chemin en Bruant, rue Marius Chanteur
VOIRIE - CIRCULATION
VD2009-09-28_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation de dispositifs de contrôle automatisé de franchissement de feux rouges - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et le groupement d'entreprises Fareco - Citelum - Fayat
VOIRIE - CIRCULATION
VD2009-09-28_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de produits de marquage routier et de panneaux de police - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
VD2009-09-28_063
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Inspection détaillée du pont de la Colombière - Convention à passer entre les Villes de Dijon et de Longvic
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2009-09-28_064
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Matériel de jalonnement directionnel : maintenance , adjonctions : fourniture, pose et entretien - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
[A classer];[A classer]
VD2009-09-28_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relevés de type architectural et mise en plan du patrimoine bâti communal - Lancement de la consultation - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2009-09-28_066
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renforcement du réseau électrique basse tension rue Alphonse Mairey - Pose d'un câble sur un immeuble propriété de la Ville - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
VD2009-09-28_067
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise de la placette Lamonnoye - Cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
VD2009-09-28_068
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue du Drapeau - Site Heudelet - Constitution de servitudes
URBANISME
VD20150928-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD20150928-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Part communale - Fixation du coefficient multiplicateur
FINANCES
VD20150928-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE