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GD2011-02-10_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2015-02-12_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_056A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_057A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES- DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition du stade Gaston Gérard au profit de la SASP Dijon Football Côte d'Or
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-02-12_058A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de mise à disposition du stade Gaston Gérard au profit de la SASP Dijon Football Côte d'Or
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-02-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes de Fontaine-lès-Dijon, Saint-Apollinaire et Neuilly-lès-Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-02-12_059A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes de Fontaine-lès-Dijon, Saint-Apollinaire et Neuilly-lès-Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-02-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes de Crimolois et Ahuy
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Achat d'équipements - Subvention du Conseil régional de Bourgogne
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (7013) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12550)

Année

Effacer () 2026 (1797) 2025 (3153) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (741) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (348) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (333) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3925)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6081)