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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2026
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-DM Accession Abordable 2026
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rénovation de l'habitat privé - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Copropriété « Champs Perdrix » à Dijon - approbation de l’avenant n°2 à la Convention 2023-2027 avec l’État et l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Projet convention OPAH avenant 2
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Gestion des aides à la pierre pour le logement (parc public et rénovation du parc privé ancien) par délégation de l’Etat et de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) : approbation du bilan 2018-2025 et engagement de la convention 2026-2031
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ANNEXES - 01-Convention de gestion Anah DM
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de partenariat 2025-2027 à intervenir avec Action Logement
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Gouvernance métropolitaine – Débats sur le pacte de gouvernance et sur les modalités de consultation du conseil de développement et d’association de la population aux politiques métropolitaines
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Implantation d’une aire de chantier – Modernisation de l’UVE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-convention UVE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-UVE Extension - AD 427p
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
PLPDMA - Constitution Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES)
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant à la convention de vente d’eau brute entre la S.A.R.L du Bassin et Dijon métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-AVENANT LUISON23
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-ATTESTATION FUSION SCI
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant à la convention relative à la tarification combinée "Abonnement Bourgogne Franche Comté" Train Mobigo + Divia.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC