Objet : ANNEXES - convention_CIAP-OTDM

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Règlement Intérieur du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin et du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine ( CIAP)

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR CIAP POLE CULTUREL

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Tarifs de participation des établissements aux événements et d’occupation du domaine public en lien avec l’attractivité et la promotion du territoire

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Exonération des droits de voirie Etablissement « Les Délices Bleus » pour l’année 2022.

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - 5 Avenant n1 CPOM L Archipel 2022-2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 4 MJC MONTCHAPET_ CPOM 2022-2025-annexes

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 3 MJC DIJON GRESILLES_CPOM 2022-2025

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 2 Espace BAUDELAIRE_ CPOM 2022-2025

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Cité Educative de Dijon - Convention à conclure entre l'Etat et la Ville pour la période 2022-2024

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Convention cadre Cite Educative Dijon

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2022 - Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Année 2022 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat.

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Dépôt d'oeuvre - Musée archéologique : dépôt d'une épée , convention à passer entre la Ville et l'Etat

Thème : CULTURE

Objet : Partenariats culturels - Exposition " Espaces inventés " : Musée des Beaux-Arts - Ecole Nationale supérieure d'Art de Dijon - Festival " A pas contés " : Muséum-Jardin des Sciences - Association Bourguignonne Culturelle - Projet " Nature Dans Ta Ville " : Muséum - Jardin des Sciences - Association Arborescence - Conventions

Thème : CULTURE

Objet : Association Ombra di Peter - Festival Italiart - Subvention de la Ville

Thème : CULTURE

Objet : Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Résidences d'hébergement pour personnes âgées de la Ville - Reconstruction et rénovation - Recours à la procédure du bail emphytéotique administratif

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Convention partenariale à passer entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public : année 2011 - 2014 - Charte des points relais : approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Gestion de la dette - Création et gestion par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise d'un outil informatique dédié au bénéfice de la Ville

Thème : FINANCES