VD2009-06-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Label « Ville d'art et d'histoire » - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication)
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2009-06-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-06-29_010bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réseau "Ville amie des aînés" de l'Organisation Mondiale de la Santé - Participation de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2009-06-29_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Participation de la Ville au capital - Représentation de la Ville
URBANISME
VD2011-09-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2010 - Approbation
URBANISME
VD2011-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - 2010 - Approbation
URBANISME
VD2011-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Transformation de l'ancien foyer - résidence des tulipes - Réservation de logements - Convention à passer entre la Ville et la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de Pouilly - Jardin des saules - Acquisition de deux parcelles sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
46-48, rue Clément Janin - 27, rue Philippe Guignard - Résiliation de la convention d'utilisation temporaire d'une parcelle de terrain - Indemnisation de la Ville par l'Association Diocésaine de Dijon - Acquisition d'une emprise foncière par promesse synallagmatique de vente sur Nexity
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Junot - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Impasse Docteur Domec - Secteur rues Le Jolivet, de la Charmette et du Père Pierre Chaumonot - Acquisition de parcelles à usage de voirie et d'espaces verts sur la Coop Castors Habitat Bourgogne - Engagement des formalités administratives préalables auclassement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Caroline Aigle - Acquisition du sol de rue et d'un espace vert sur la SCI Le Clos de la Providence - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession d'un immeuble à usage commercial à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - " Relais Assistantes Maternelles " d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service " relais assistantes maternelles " - Convention à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2011-09-29_018b
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dijon " ville amie des aînés " - Déclaration de Dublin - Approbation
SOLIDARITÉ
VD2011-09-29_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénomination de voies - Quartier des Grésilles - Promenade Toussaint Louverture
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-09-29_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de raccordement du réseau de vidange des réservoirs de Valmy - 5 B, allée André Bourland - Parcelle cadastrée section HV n° 73 - Pose d'une canalisation - Convention de travaux à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux Suez
PATRIMOINE
VD2011-09-29_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Antennes-relais de téléphonie mobile - Convention-type d'occupation temporaire du domaine communal - Redevance
PATRIMOINE