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VD20170626-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
PATRIMOINE
VD20170626-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
PATRIMOINE
VD20170626-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
PATRIMOINE
VD20170626-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
PATRIMOINE
VD20170626-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
PATRIMOINE
VD20170626-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
PATRIMOINE
VD20170626-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170626-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Avis de la Ville de Dijon sur le projet de RLPi arrêté par le conseil communautaire
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160627-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques d'été 2024
VD20160627-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy et gymnase des Bourroches - Travaux de rénovation des toitures - Demandes de subvention
VD20160627-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016
VD20160627-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016
VD20160627-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Association des ludothèques françaises et association Réseau Carel   Adhésion de la Ville
VD20160627-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.
VD20160627-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.