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VD20160627-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants
VD20160627-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants
VD20160627-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21
VD20160627-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21
VD20160627-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD2006-03-27_1399bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) - Vente, à la société Eiffarie, des actions détenues par la Ville
FINANCES
VD2006-03-27_1400
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget annexe de La Vapeur - Compte administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
VD2006-03-27_1401
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget annexe de La Vapeur - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
VD2006-03-27_1402
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget annexe de La Vapeur - Affectation des résultats de l'exercice 2005 - Fixation définitive du montant de la dotation initiale de la Ville en faveur de la régie de la Vapeur
FINANCES
VD2006-03-27_1403
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salle des fêtes Camille Claudel - Tarifs de location
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-03-27_1404
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2006-03-27_1405
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Région Bourgogne - Fonds d'Intervention de Proximité (FIp) - Demandes de subventions
FINANCES
VD2006-03-27_1406
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseils de quartier - Prorogation du mandat des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-03-27_1407
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Villes Internet - Adhésion de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2006-03-27_1407bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bar de l'Auditorium - Acquisition d'une licence de débit de boissons
CULTURE
VD2006-03-27_1408
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues pour les services municipaux - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)