Rechercher
VD2011-12-22_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale Mutualité Sociale (MSA) de Bourgogne
EDUCATION
VD2011-12-22_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Achat de vingt places de micro-crèches et restructuration des places de l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles (AGEAC/CSF) - Avenant n°1
EDUCATION
VD2011-12-22_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du règlement de voirie
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-12-22_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité des affaires - Aménagement des espaces aux abords du rectorat - Définition du programme - Désignation du maître d'oeuvre
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-12-22_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eclairage public - Maintenance globale des ouvrages - Marché passé entre la Ville et le groupement Etde-Citelum - Mise en oeuvre de dispositifs visant à accroître les économies d'énergie - Avenant n° 2
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-12-22_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or au championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel et des services de sécurité - Modification du programme initial et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Indemnisation du Dijon Football Côte d'Or - Demandes de subventions
PATRIMOINE
VD2011-12-22_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes des Bégonias, des Marguerites et du Port du Canal : convention - Résiliation des conventions du 23 septembre 2005 passées entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon : avenants
PATRIMOINE
VD2011-12-22_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2011-12-22_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Associations JDA Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2011-2012 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Conventions de financement à passer entre la Ville et les associations - Convention de financement du 25 juillet 2011 - Avenant n° 1 - Commandes de prestations de service: marché sans mise en concurrence
SPORTS
DELIB_VD2021_03_22_027_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Adhésion à l'Association des Musées de Bourgogne-Franche-Comté (LAMBFC)
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_028_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musique et danse à conclure entre la Ville et le Collège Marcelle Pardé
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_028A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musique et danse à conclure entre la Ville et le Collège Marcelle Pardé
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_029_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Édition 2021 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_029A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Édition 2021 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_030_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements culturels - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_030A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements culturels - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_031_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens à conclure avec l’association Ombradipeter pour la période 2021-2023
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2021_03_22_031A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens à conclure avec l’association Ombradipeter pour la période 2021-2023
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2021_03_22_032_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention cadre entre la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or, l’association départementale pour le développement du tourisme rural en Côte d’Or (ADTR), Dijon Métropole et la Ville de Dijon
COMMERCE
DELIB_VD2021_03_22_032A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention cadre entre la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or, l’association départementale pour le développement du tourisme rural en Côte d’Or (ADTR), Dijon Métropole et la Ville de Dijon
COMMERCE