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DELIB_VD2018_09_24_003A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_004_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_004A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_005_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2012-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lutte contre les discriminations - Plan Territorial de Prévention des Discriminations - Candidature de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service de l'état civil - Adjonction de nom erronée - Transaction
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat - Mise à disposition de personnel
[A classer];[A classer]
CCAS2016-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention projet Optifel
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'UNCCAS et abonnement à la revue ACTES pour l'année 2016
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2016-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-021A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

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Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

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