VD2012-09-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Canal de Bourgogne - Quai des carrières blanches - Voirie , itinéraire cyclable- Mise en superposition d'affectations du domaine public fluvial - Conventions
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
LIaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Evacuation des eaux pluviales sur une propriété de la Ville - Convention à conclure avec l'Etat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plaque commémorative 17, rue Alexandre Nicolas - Acceptation de don - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et l'association
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
DELIB_VD2018_09_24_025_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
PERSONNEL
DELIB_VD2018_09_24_025A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté
PERSONNEL
DELIB_VD2018_09_24_027_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu : Dijon, ville sans perturbateurs endocriniens
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_09_24_027A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu : Dijon, ville sans perturbateurs endocriniens
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2012-09-24_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Election d'un nouvel adjoint
CONSEIL MUNICIPAL
VD2012-09-24_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE