VD20160125-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Renouvellement - Tennis Club Dijonnais - Avenant n°2
VD20160125-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2016 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20160125-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2016 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20160125-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2015-2016 – Attribution
VD20160125-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2015-2016 – Attribution
VD20160125-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
DELIB_VD2018_09_24_002_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_002A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_003_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_003A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_004_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_004A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_005_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2012-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lutte contre les discriminations - Plan Territorial de Prévention des Discriminations - Candidature de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service de l'état civil - Adjonction de nom erronée - Transaction
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat - Mise à disposition de personnel
[A classer];[A classer]
CCAS2016-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention projet Optifel
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS