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CCAS2016-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'UNCCAS et abonnement à la revue ACTES pour l'année 2016
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2016-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-021A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget Primitif 2009 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - création de poste
PERSONNEL
CCAS-2009-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Antenne Médicale - Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
UDCCAS 21 - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2009-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Association Dijonnaise d'entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-008A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

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Année

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Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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